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Marques déposées par CHAMPAGNE BRICE
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LES HAUTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTES
CHAMPAGNE BRICE

Numéro de dépôt :
4430581
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028

Présentation de la marque LES HAUTES

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par CHAMPAGNE BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE BRICE domicilié(e) 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BRICE, Monsieur Jean-René BRICE domicilié(e) 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France.

La marque LES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTES arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

CHAMPAGNE BRICE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE BOUZY , BRICE , BRICE Champagne BOUZY FRANCE , Nicolas Fétizon , Reine Margot de France , CLOS DU VERGER , PERLE


CHAMPAGNE BRICE - 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France


CHAMPAGNE BRICE, Monsieur Jean-René BRICE - 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.